ANNONCES

L’examen porte sur tous les éléments traités dans les quatre axes du cours, en l'occurence les axes I, II, III et IV, à l'exception des sections 5, 6 et 7 de l'axe III.

Sont donc exclus du contenu de l'examen :

• Les Valeurs Données en Pension ;

• Les Dépôts en Devises ;

• Les titres des OPCVM monétaires. 

Les versements effectués lors d’une quinzaine sont comptabilisés au premier jour de la quinzaine suivante, alors que les retraits sont comptabilisés au premier jour de la même quinzaine.

Les valeurs des taux d’intérêt créditeurs appliqués aux dépôts sur livrets et aux dépôts à terme ne vous seront pas communiquées dans les énoncés des exercices prévus à l'examen de fin de module. De ce fait, vous devez retenir et faire usage des taux d'intérêt en vigueur durant les périodes en question.

L'impôt sur les intérêts créditeurs, dont le taux s'élève à 30%, et la TVA relatives aux intérêts débiteurs, dont le taux s'élève à 10%, sont à prendre en considération dans le calcul du solde net des dépôts à terme et bons de caisse. Le manuel, ainsi que les exercices mis en ligne sur cette page, permettent une mise en application de la fiscalité des DAT ET BC.

Pour une mise en application du calcul des valeurs de marché des certificats de dépôt dont le terme s'étend au delà d'un an, il convient de se référer aux exercices mis en ligne sur cette page web et qui complète les élèments de cours de la séance 9 (AXE III - SECTIONS 4 & 5).